Compte rendu du Conseil Municipal

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 11 JANVIER 2018
COMPTE RENDU

 

Le conseil municipal s’est réuni le 11 janvier 2018 à 20 h 30, sous la présidence de Jean-Louis BAUDRON, Maire.
Absents : Bertrand LEGENDRE (pouvoir à Daniel HUCHET), ROIRON Marie-Laure, CHAROUF Camal (pouvoir à Jean-Louis BAUDRON), LESAGE Aurélien et Tiphaine SAVOURÉ.
Inès NICOULLAUD-REIBELL a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire présente ses vœux à l’assemblée et remercie les élus du travail effectué durant cette année écoulée.
Le compte rendu de la réunion du 17 novembre 2017 est adopté à l’unanimité.

INFORMATIONS SUR LES TRAVAUX (présentées par Daniel HUCHET)
Travaux effectués
Presbytère
Le remplacement des gouttières situées sur la façade de la rue a été effectué comme prévu lors de la première quinzaine de décembre par l’entreprise DRU.

Travaux prévus mais non effectués
Marquage
Le marquage du rond-point rue du Maréchal Foch et d’autres marquages seront réalisés par l’entreprise SVL dès que la météo le permettra.

Travaux en cours
Réhabilitation et mise aux normes de la chaufferie de l’église
La chaudière a été installée et fonctionne depuis le 20 décembre.
La présence du bruit devra être résolue par la pose d’abat-son et la perte de chauffage par un perfectionnement au niveau de la pose des gaines.
La réception des travaux est prévue le 17 janvier.

Travaux effectués
Chaudière de l’Espace « Thierry la Fronde »
Sur les conseils du bureau d’études Saison-Paragot, la puissance de la chaudière est de 200 Kw et non de 500 Kw.
Deux entreprises ont répondu :
- SERT pour 27 006,28 € TTC
- JOUANNEAU pour 26 672,96 € TTC.
L’offre la plus avantageuse et la mieux disante retenue est celle de l’entreprise JOUANNEAU.
La chaudière fonctionne depuis le 14 décembre.

Eglise
Les spots situés au-dessus de l’autel et de la chorale ont été remplacés par des lampes halogènes.

Travaux en attente
L’abattage des arbres situés derrière le Centre d’Action Sociale et du peuplier rue Marcel Marteau sera effectué par l’entreprise GOUEFFON début mars.
La reprise des travaux de voirie à l’angle du Mail du Rond, rue Auguste Liquois, rue Pierre et Marie Curie sera réalisée par l’entreprise STPA.

Informations
Chaudière 8 rue de la Madeleine
Un remplacement de la chaudière au fuel par une chaudière au gaz sera à prévoir au bâtiment situé 8 rue de la Madeleine. Actuellement, suite à une panne, un brûleur d’occasion a été posé provisoirement.
La dépose de la citerne à fuel d’une capacité de 5 000 litres sera également à réaliser.
Un dossier sera remis à la Communauté de Communes Cœur de Beauce afin de savoir si cette chaudière ainsi que la main d’œuvre sont éligibles aux Contrats d’Economie d’Energie.

Eclairage public
De gros dysfonctionnements sont intervenus sur l’éclairage public pendant les fêtes de fin d’année.
L’entreprise Dhennin, en charge de la maintenance, était fermée pendant les fêtes de fin d’année.
La tempête qui a suivi n’a fait qu’aggraver les problèmes et l’entreprise Dhennin a été réquisitionnée par Enedis. Les réparations ont été effectuées le samedi 06 janvier.

FINANCES
Mandatement des dépenses d’investissement avant le votre du budget primitif 2018
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que préalablement au vote du budget primitif 2018, la ville ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2017.
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2018, et de pouvoir faire face à des dépenses d’investissements imprévues et urgentes, le Conseil Municipal peut autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des dépenses mandatées en 2017, soit :
Total chapitre 21 = 75 000 €
Total chapitre 23 = 55 000 €
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- autorise Monsieur le Maire à mandater les dépenses d’investissement 2018 dans la limite des crédits repris ci-dessus, et ce avant le vote du budget primitif 2018.

Tarif de la caution en cas de perte de clés lors de réservation de salles, de location de logements
Lors de locations de salles, de logements, il arrive que des clés soient perdues.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de fixer une caution qui sera demandée aux locataires au moment de la réservation. Le conseil municipal, à l’unanimité :
- décide de fixer la caution à 20 € par clés données.

Subvention au titre du FDI
Aménagement des trottoirs avenue du Général de Gaulle
Le Conseil Municipal décide de procéder à l’aménagement des trottoirs (côté cimetière) avenue du Général de Gaulle.
Les arbres seront abattus. Un devis sera demandé pour la plantation d’autres arbres. L’abribus sera conservé. Il est prévu la réfection des trottoirs en enrobé avec remplacement des bordures et l’enfouissement du réseau téléphonique.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- approuve ces travaux ;
- et sollicite une subvention du Conseil Départemental au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement).

Réfection de la voirie rue des Trois Pucelles
Le Conseil Municipal décide de procéder à la réfection de la voirie rue des Trois Pucelles
. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- approuve ces travaux  ;
- et sollicite une subvention du Conseil Départemental au titre du FDI (Fonds Départemental d’Investissement).

Subvention exceptionnelle
L’Association « Croisade et Animation » 45 Fresnay –les-Chaumes a prêté un costume du Père Noël à la Commune lors des fêtes de fin d’année.
Monsieur le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle de 20 € à cette association.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de verser à cette association une subvention de 20 €.

PERSONNEL COMMUNAL
Convention de mise à disposition d’un agent à la Communauté de Communes Cœur de Beauce
Considérant le transfert de la compétence de restauration scolaire de la Commune de Janville à la Communauté de Communes Cœur de Beauce à compter du 1er septembre 2017,
Madame Isabelle MOREAU, exerçant qu’une partie de ses missions au restaurant scolaire, a été mise à disposition à la Communauté de Communes Cœur de Beauce à raison de 8 h / 35 h à compter du 1er septembre 2017.
Considérant l’avis de la Commission Administrative Paritaire,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- accepte la convention de mise à disposition individuelle de Madame Isabelle MOREAU à la Communauté de Communes Cœur de Beauce service restauration scolaire, à raison de 8 heures par semaine, à compter du 1er septembre 2017,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les pièces nécessaires.

Mise en œuvre de la journée de solidarité
Une journée de solidarité doit être instituée en vue d’assurer le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées ou handicapées. Pour la fonction publique territoriale, la mise en œuvre de cette journée de solidarité doit être fixée par délibération, après avis du Comité Technique (CT).
Considérant l’avis du Comité Technique,
L’assemblée délibérante après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de fixer la journée de solidarité, uniformément à l’ensemble du personnel, comme suit :
- le jour de la journée de solidarité fixé par la Commune de Janville est le lundi de la Pentecôte.
Si les agents ne souhaitent pas travailler le lundi de Pentecôte, au titre de la journée de solidarité, les agents devront poser une journée de congés annuels pour un temps complet au regard des nécessités de service. Pour les agents à temps non complet ou à temps partiel, cette durée est ramenée au prorata du temps de travail.
Les modalités d’application fixées ci-dessus sont applicables aux titulaires, stagiaires et agents contractuels, au titre de l’année 2018 et les années suivantes.

INFORMATIONS
Remerciement subvention
L’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG) remercie le conseil municipal pour l’octroi de la subvention de 200 €.

Etude de l’aménagement de la place Maurice Viollette
Une étude sera lancée pour la voirie, les espaces verts et les enfouissements des réseaux de cette place. Des bureaux d’études seront donc consultés.
Une demande d’inscription relative à ce projet sera déposée auprès de Territoire d’Energie 28 et du Conseil Départemental. Monsieur le Maire demande à l’assemblée de réfléchir sur l’aménagement des locaux de la Mairie, de faire éventuellement une première étude préalable sans engager les travaux.

Le Maire, Jean-Louis BAUDRON